Chaque activité engendre des risques/impacts plus ou moins prononcés pour l’homme, les biens et l’environnement qui l’entoure. Afin de minimiser l’occurrence de ces risques/impacts et d’en limiter les conséquences qui en découlent, CAP HSE vous accompagne dans vos démarches en vous proposant des prestations de :
- Formation & sensibilisation
- Conseil & accompagnement
- Audit & diagnostic
Transport de Marchandises Dangereuses
Dans le cadre de leurs activités, la plupart des entreprises chargent, déchargent ou font transporter des matières dangereuses. Celles-ci peuvent être des matières entrant dans le processus de fabrication ou bien des déchets dangereux générés par le fonctionnement de leurs process de fabrication. Afin de répondre aux exigences relatives aux transports de matières dangereuses et dans la majorité des cas, ces mêmes entreprises doivent disposer d’un Conseiller à la Sécurité.
CAP HSE propose d’assurer, pour le compte de votre entreprise, la fonction de conseiller à la sécurité externe pour le transport de marchandises dangereuses.
ADR 2017 – § 1.8.3.1
« Chaque entreprise dont l’activité comporte le transport de marchandises dangereuses par route, ou les opérations d’emballage, de chargement, de remplissage ou de déchargement liées à ces transports, désigne un ou plusieurs Conseillers à la Sécurité pour le transport de marchandises dangereuses, chargés d’aider à la prévention des risques pour les personnes, les biens ou l’environnement, inhérents à ces activités ».
Rôle du CSTMD
ADR 2021 – § 1.8.3.3 : « Sous la responsabilité du chef d’établissement, le Conseiller à pour mission essentielle de rechercher tout moyen et de promouvoir toute action, dans les limites des activités concernées par l’entreprise, afin de faciliter l’exécution de ces activités dans le respect des dispositions applicables et dans des conditions optimales de sécurité. »
3 missions principales
Examiner le respect des prescriptions relatives au transport de marchandises dangereuses
Conseiller l’entreprise dans les opérations concernant le transport des marchandises dangereuses
Assurer la rédaction d’un rapport annuel destiné à la direction de l’entreprise sur les activités de cette entreprise relatives au transport de marchandises dangereuses
Conseil & accompagnement
Prise en charge de l’ensemble des démarches administratives pour une durée de 12 mois après la signature du contrat
Création et/ou amélioration du « manuel » TMD (procédures, instructions, documents de transport, enregistrements)
Création de fiches de synthèse des obligations réglementaires par matières dangereuses
Rédaction des consignes de sécurité, des instructions de chargement / déchargement des matières, de check-lists de contrôle
Rédaction des protocoles de sécurité
Conseil et assistance à la mise en conformité de vos stockages et zone de dépotage de marchandises dangereuses
Veille réglementaire personnalisée et assistance dans la compréhension et l’application de la réglementation, relative au transport de marchandises dangereuses
Rédaction du rapport annuel réglementaire ADR sur vos activités de transport destiné à la direction de l’entreprise
Rédaction des rapports d’accident
Diagnostic & audit
Intervention sur site sur demande
Diagnostic initial du site pour mesurer les écarts de votre entreprise dans son activité matières dangereuses par rapport aux réglementations en vigueur
Audit annuel de conformité et rédaction du rapport d’audit avec conseils propres à votre entreprise par rapport au respect des prescriptions relatives au transport de marchandises dangereuses
Formation
Formation initiale et recyclage du personnel ayant à appliquer et à respecter la réglementation du transport des marchandises dangereuses par route (selon le chapitre 1.3)
Sécurité au travail & Environnement
Dans le cadre de leurs activités, la plupart des PME ne disposent pas de ressources en interne (humaines, financières) pour disposer d’un responsable à la Santé-Sécurité et/ou à l’Environnement. CAP HSE propose d’assurer, pour le compte de votre entreprise, cette fonction d’animation et de management.
Dans tous les autres cas, CAP HSE vous propose des prestations de conseil et d’accompagnement dans les domaines Santé- Sécurité et Environnement.
Le déploiement d’un système de management, tant en environnement qu’en santé sécurité au travail nécessitent des ressources ou des compétences qu’une entreprise ne dispose pas forcément. CAP HSE propose de vous accompagner dans cette démarche de certification ISO 14001 et/ou ISO 45001.
Nos solutions
Conseils et accompagnement à la mise en place et/ou au suivi d’un Système de Management de la Santé & Sécurité au Travail ou d’un Système de Management de l’Environnement
La réglementation santé, sécurité et environnement est aujourd’hui de plus en plus nombreuse, évolue sans cesse et impacte les entreprises dans leur fonctionnement quotidien. Pour prendre les bonnes décisions, le dirigeant doit connaître ces contraintes afin de les intégrer au plus tôt dans ses projets. C’est un enjeu majeur pour votre entreprise, une surveillance efficace et efficiente de tous les textes nécessite des ressources importantes. CAP HSE propose de vous accompagner dans la création de registre de veille réglementaire personnalisée dont le contenu est fonction des caractéristiques et des activités de votre site.
Nos solutions
Tenue d’un registre de veille réglementaire personnalisée selon les référentiels Code de l’Environnement et/ou Code du Travail et accompagnement dans la compréhension et l’application de la réglementation
Aide à la prise en compte des exigences réglementaires dans les nouveaux projets (mémos de veille)
ICPE : conseil et accompagnement à l’élaboration de dossier d’autorisation d’exploiter ; conseils et accompagnement à l’élaboration du dossier de cessation d’activité
Le Code du Travail impose à chaque employeur l’évaluation des risques professionnels auxquels s’expose(nt) son ou ses salariés. CAP HSE propose au chef d’entreprise de l’accompagner dans cette démarche en identifiant les activités dangereuses dans son entreprise, en évaluant les risques et en proposant des solutions pour les maîtriser.
Nos solutions
Conseils et accompagnement à l’élaboration du dossier d’évaluation des risques professionnels (Document Unique, risques psycho-sociaux, pénibilité)
Conseils et accompagnement à l’amélioration des postes de travail (méthode OREGE, AMOPAC …)
Conseils et accompagnement à l’élaboration du dossier d’évaluation des aspects environnementaux et détermination des impacts significatifs
Conseils et accompagnement dans divers domaines HSE
EPI
Intervention des entreprises extérieures (plan de prévention, protocole de sécurité)
Conseil fiches de postes, livret d’accueil sécurité, plan de circulation et signalisation
Gestion des déchets
CAP HSE propose au chef d’entreprise de diagnostiquer les performances et d’apporter des solutions.
Nos solutions
Diagnostic primaire des performances SST et Env
Développement d’outils spécifiques
Conseils et accompagnement à la mise en place de mesures proactives de la performance SST et Env
Conseils et accompagnement à la mise en place de mesures réactives de la performance SST et Env